Ce site est édité par :
ORACOM
- 168bis-170 rue Raymond Losserand – 75014 Paris – France
- Tel : +33 (0)1 44 78 93 00
- Société Anonyme au capital de 147.496 €
- RCS Paris B 397 522 657 – Code APE : 5814Z
- Représentant légal : Jean-Philippe Pécoul, Président et directeur des publications
Expert-comptable : www.amarris.fr (www.expert-comptable-tpe.fr)
——————————————————————————–
Malgré le soin apporté par nos équipes pour assurer l’exactitude des informations publiées, ces informations venant de sources très diverses, ni l’éditeur ni l’hébergeur ne pourraient être tenus responsables d’éventuelles erreurs ou omissions.
La citation de marques, noms de firmes, etc. est faite sans aucun but publicitaire. Tous les textes publiés sont la propriété des sociétés Tous les textes publiés sont la propriété des sociétés ORACOM, ORACOM MEDIA SOLUTIONS et EDITIONS 21. Toute reproduction est strictement interdite sans autorisation expresse de l’éditeur.
Propriété
Le contenu de ce site, sans restriction aux images et aux textes est protégé par les lois françaises du copyright, les conventions internationales et les autres lois concernant les droits d’usage. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le contenu de ce site en dehors des conditions décrites. Les logos et marques commerciales affichés sur ce site sont protégés. Vous n’êtes pas autorisé à les utiliser. Toute utilisation constitue une violation des lois de copyright et des lois internationales en vigueur, ainsi que des lois concernant la propriété individuelle et commerciale.
Téléchargement
Vous acceptez de ne télécharger qu’une (1) copie du contenu pour votre utilisation personnelle à votre domicile et déclarez accepter les conditions de téléchargement indiquées sur les sites auxquels vous accédez par des liens. Si vous téléchargez un contenu de ce site, vous ne devez pas enlever les informations de copyright qui y figurent ni les informations associées.
Conditions d’utilisation de votre matériel
Ce site peut vous permettre d’adresser ou de télécharger directement ou indirectement des contenus divers dont des informations personnelles. Lorsque vous entrez sur ces aires, vous n’êtes pas autorisé à poster, transmettre, charger et publier par le site et tous ses liens, tout type de contenu considéré comme obscène, dégradant, ou susceptible d’interférer avec un autre utilisateur du site. Vous acceptez de ne pas envoyer, transmettre, charger ou adresser tout élément qui encourage la violation des lois du copyright (ou de tout autre droit), ou tout autre contenu dommageable tels des virus ou des déclarations fausses ou incomplètes qui pourraient interférer avec le site ou ses utilisateurs.
Communications
Si vous adressez tout type de contenu par Email ou par un autre moyen, y compris des informations numériques, ces communications sont et seront traitées comme non-confidentielles et non-propriétaires. Par conséquent, vous déclarez abandonner toute réclamation selon laquelle l’utilisation de ce contenu viole tout ou partie de vos droits, propriétaires ou personnels, vos droits de publicité. Par ailleurs, vous déclarez ne pas vous opposer à l’utilisation qui est ou sera faite par le site de ce contenu. Tout contenu adressé au site peut faire l’objet de publications, d’adaptations, de modifications, de copies, de licences, ou être transmis ou cédé à titre onéreux ou gratuit par le site dans le monde entier, sans limites de temps ou de support. Le site est libre d’utiliser, sans aucune contrepartie pour vous, des idées, techniques ou savoir-faire contenus dans les communications que vous adressez au site quel qu’en soit le motif. Ceci comprend, sans limitations, les développements, procédés de fabrications et produits manufacturés.
Sécurité
Les transmissions via Internet ne sont pas tout à fait sûres et privées. Tout message ou communication que vous transmettez au site peut être lu ou intercepté par des tiers, à moins qu’une information spécifique concernant un message de type particulier (comme les informations concernant les cartes de crédit) ne soit cryptée et adressée sous un code. Le fait d’adresser un message au site n’engage pas la responsabilité de ce dernier vis-à-vis de vous-même. Ce Site peut contenir des aires qui nécessitent de votre part l’envoi d’informations ou de contenu vous concernant, ou des offres promotionnelles. Chaque aire possède ses propres règles que vous devez accepter pour pouvoir y entrer.
Liens vers d’autres sites Internet
Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites qui vous sont proposés pour votre usage personnel. Ce site ne peut être tenu comme responsable du contenu des sites vers lesquels des liens sont adressés. Les liens mis en place ne signifient en aucune façon que le site recommande ces sites. Ce site décline toute responsabilité implicite ou explicite concernant la validité, légalité, ou l’exactitude de tout ou partie des contenus des sites accessibles par des liens depuis ce site.
Personnes mineures
Si vous êtes mineur, il vous appartient de demander l’accord auprès de vos parents ou représentants légaux avant d’adresser tout type d’information sur, ou par, ce site. Ces dispositions concernent l’envoi d’Emails, les demandes de réponse, l’envoi d’information, l’achat en ligne sur ce site ou tout autre site auquel vous accédez par des liens.
Disponibilité des produits et services
Les services et produits affichés sur ce site et les sites accessibles par des liens peuvent être indisponibles dans votre région ou pays. Il vous appartient de le vérifier à tout moment.
Modification du contenu des termes et conditions d’utilisation et du contenu du site
Ce site peut à tout moment changer, modifier ou annuler tout ou partie des présents Termes et Conditions d’Utilisation, sans avertissement. Toute modification prend effet à date de publication. Le fait de continuer à utiliser ce site après la publication de ces changements valide votre acceptation de ces changements. Ce site peut par ailleurs modifier le contenu de ce site à tout instant, qu’il s’agisse du contenu, de la présentation ou de tout élément.
